Mentions Légales

1. Renseignements juridiques
Directeur de la Publication : Régis Pautonnier
Éditeur : Régis Pautonnier
Entreprise : Brain Ball
SIRET : 821 642 808 00025 immatriculé au RCS Bourg-en-Bresse
Siège social : 183 côte de Sancenay – 01300 Arboys en Bugey
Téléphone : 06 38 91 49 28
Courrier électronique : contact@brainball.fr

2. Droits d’auteur – Droits de reproduction
L’ensemble des contenus de ce site (dénomination sociale, marque, signes distinctifs) relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

3. Liens externes
Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

4. Modification de cette notice
L’entreprise Brain Ball se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. Confidentialité
Un système de “cookies anonymes” géré par nos services techniques est mis en place pour apprécier l’intérêt que vous portez au contenu de notre site. Il sert seulement à améliorer la qualité de nos articles en fonction de vos attentes. En particulier, les cookies ne permettent de connaître ni votre nom, ni votre adresse de courrier, mais simplement :
– votre adresse IP, in extenso votre fournisseur de service,
– le navigateur que vous utilisez, in extenso votre système d’exploitation, et ce pour vous procurer une meilleure navigation
– la page d’où provient l’hyperlien que vous avez cliqué pour nous visiter, et ce dans un but analytique des données d’accès à nos domaines.
Notre site ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

6.Données personnelles
Les informations recueillies à partir de ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à :

Pour la ou les finalité(s) suivante(s) : la gestion de notre clientèle et le suivi des commandes
Le ou les destinataire(s) des données sont : Brain Ball

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : Brain Ball – Régis Pautonnier
par mail : dpo@brainball.fr ou par courrier : 183 côte de Sancenay – 01300 Arboys en Bugey

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

7. Pour nous contacter
Pour toute question relative aux données personnelles, à la présente notice ou pour exercer vos droits au titre de la loi Informatiques et Libertés, adressez-vous à notre webmaster à l’adresse : contact@brainball.fr ou dpo@brainball.fr

8. Hébergement du site
L’hébergement du site est fourni par : Infomaniak Network SA
Adresse : Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge – Suisse

Partager
®
Loading...